Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISCAN
d'ORIANO Bernard

Numéro de dépôt :
98725594
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque HISCAN

Déposée le 26 mars 1998 par d'ORIANO Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est d'ORIANO Bernard, domicilié(e) 9 bis, rue Joséphine, 94170 LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard d'ORIANO - France.

La marque HISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISCAN est expirée depuis le 26 mars 2008.

d'ORIANO Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DIET MEDICA , MADISON , KALYX


d'ORIANO Bernard - 9 bis, rue Joséphine, 94170 LE PERREUX - France


Bernard d'ORIANO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

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